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- Conditions de paiement : 40% à la commande, solde à réception de facture. Règlement par virement bancaire ou par chèque.
- Confidentialité : Nous nous engageons à respecter les règles de confidentialité et de secret professionnel et à restituer tous les documents que vous nous aurez fourni.
- Résiliation : Chaque partie pourra résilier une commande sans pénalité sauf si la prestation a été commencée. Dans ce cas, le travail effectué sera factué à 100%.
- Litiges : A défaut de résolution amiable, tout litige sera réglé par le tribunal d'instance compétent.
- Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français.
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